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Éditeur du site
Ta Vitrine
Opéré par Patrice Miron, entrepreneur individuel
Québec, Canada
Email général : contact@tavitrine.ca
Responsable de la publication
Patrice Miron
Hébergement
Hébergé chez InMotion Hosting
Serveur situé en Amérique du Nord (Canada/USA)
inmotionhosting.com
Sources de données
Nous agrégeons les données suivantes (toutes publiques) :
- NHTSA — National Highway Traffic Safety Administration (États-Unis)
- Transport Canada — base de rappels canadiens
- AutoHebdo — données publiques de marché
- OPC — Office de la protection du consommateur du Québec
- Pages Jaunes — annuaire commercial canadien
Toutes les sources sont citées sur notre page Crédibilité.
Propriété intellectuelle
Le code source, le design, les logos et le nom « Ta Vitrine » sont la propriété de Patrice Miron, sauf mention contraire.
Les données aggrégées appartiennent à leurs détenteurs respectifs et sont utilisées conformément à leurs conditions d'usage publiques.
Loi applicable
Tous les services et données sont soumis au droit québécois et canadien. En cas de litige, les tribunaux compétents sont ceux du district de Montréal, Québec.
Loi applicable principale : Loi sur la protection du consommateur (RLRQ c P-40.1) et Loi 25 (Loi modernisant des dispositions législatives en matière de protection des renseignements personnels).